J.O. Numéro 122 du 26 Mai 2000
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Arrêtés du 18 mai 2000 portant affectation (direction générale des impôts)
NOR : ECOL0000012A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 18 mai 2000 :
Les chefs de services fiscaux de classe fonctionnelle dont les noms suivent sont affectés, en cette qualité, comme il est indiqué ci-après :
M. Victoria (Jean-Paul), direction des services fiscaux de l'Essonne, à compter du 30 mai 2000 ;
M. Janton (Alain), direction des services fiscaux de la Vendée, à compter du 28 août 2000.
Les directeurs départementaux dont les noms suivent sont affectés, en cette qualité, comme il est indiqué ci-après :
M. Veillepeau (Roland), direction régionale des Pays de la Loire, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Magne (Robert), direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône (Aix-en-Provence), à compter du 1er juillet 2000 ;
M. Sandre (Robert), direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er juillet 2000 ;
M. Vernanchet (Raymond), direction des services fiscaux de la Loire, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Clement (Francis), direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques, à compter du 1er avril 2000 ;
M. Debrioulle (Jean), direction des services fiscaux de l'Hérault, à compter du 31 août 2000 ;
M. Gautier (Bernard), direction régionale Aquitaine, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Hubert (Marc), direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er mai 2000 ;
M. Berrier (Hervé), direction régionale Nord - Pas-de-Calais, à compter du 1er mars 2000 ;
M. Billiot (Joël), direction régionale Lorraine, à compter du 1er juin 2000 ;
M. Cassier (René), direction régionale Centre, à compter du 1er avril 2000 ;
M. Claverie (Christian), direction régionale Midi-Pyrénées, à compter du 1er mars 2000.